Sur le plan fiscal, les FNB sont traités de la même façon que les fonds communs de placement à capital variable.
Les investisseurs versent généralement de l’impôt sur les distributions de revenu et de gains en capital qu’ils reçoivent pendant la période de leur placement, de même que sur les gains en capital découlant de la vente de leurs parts de FNB.
Comparativement aux fonds communs de placement à capital variable gérés activement, les placements indiciels, comme les FNB, peuvent procurer un avantage fiscal puisque le taux de rotation de leur portefeuille est habituellement inférieur. Un taux de rotation plus faible peut limiter les distributions de gains en capital, ce qui peut améliorer le rendement après impôt et l’efficience fiscale à long terme.
Les FNB indiciels peuvent aussi être plus avantageux sur le plan fiscal que les fonds communs de placement indiciels, car les investisseurs ne rachètent habituellement pas leurs parts de FNB en contrepartie d’espèces. Même si ces parts sont rachetables au même titre que celles des fonds communs de placement, la plupart des investisseurs qui souhaitent vendre leurs parts de FNB le font sur une bourse de valeurs. Cela signifie qu’un FNB, contrairement à un fonds commun de placement, n’a pas à vendre certains de ses titres en portefeuille afin d’obtenir les capitaux nécessaires pour répondre à la demande de rachat des investisseurs, transaction qui serait susceptible de donner lieu à des gains en capital.
Seuls certains courtiers autorisés peuvent habituellement procéder directement au rachat des parts de FNB et, dans la majorité des cas, le FNB traite la transaction en leur fournissant un panier de titres en portefeuille. Avec ces transactions de rachat « en nature », les FNB sont en mesure de réduire au minimum les coûts de transaction et les gains en capital issus du portefeuille.
N. B. : Les renseignements présentés ci-dessus portent sur certaines incidences fiscales fédérales canadiennes pour les particuliers résidant au Canada. Ils visent à fournir de l’information générale aux investisseurs et ne doivent pas être interprétés comme des conseils fiscaux, juridiques ou financiers. Veuillez consulter votre fiscaliste ou votre conseiller financier pour obtenir des conseils financiers ou fiscaux liés à votre situation particulière.