Le mode de détention de l’actif désigne la façon dont les avoirs sont répartis entre comptes imposables et comptes fiscalement avantageux pour maximiser le rendement après impôts d’un portefeuille.
Il désigne aussi la façon dont l’actif est réparti entre différents types de comptes fiscalement avantageux, comme le régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou le compte d’épargne libre d’impôt (CELI), en fonction de son traitement fiscal.
Au fil du temps, les impôts peuvent avoir une incidence importante sur la valeur d’un placement. C’est pourquoi le mode de détention de l’actif est un volet essentiel de tout plan financier complet. En acquérant des placements peu avantageux sur le plan fiscal dans des comptes fiscalement avantageux et en ne détenant que des placements fiscalement avantageux dans des comptes imposables, les investisseurs accroissent leurs chances de conserver une plus grande part de leurs rendements après impôts. Ces écarts marginaux peuvent avoir une incidence importante à long terme sur la base du rendement composé.
Le point de départ évident pour optimiser l’efficience fiscale consiste à placer le plus d’actifs possible dans des comptes bénéficiant d’un traitement fiscal avantageux. Cependant, les limites de cotisation pour ce type de compte peuvent obliger l’investisseur à placer une partie de son portefeuille dans des comptes imposables.
Au moment de décider où placer ces actifs, il est important de connaître le traitement fiscal applicable aux intérêts, aux dividendes ou aux gains en capital qu’un placement donné est susceptible de produire.
Les intérêts et les dividendes issus d’actions non canadiennes sont en général entièrement imposables au taux marginal de l’investisseur.
Les dividendes d’actions canadiennes sont en général admissibles à un crédit d’impôt pour dividendes; ils bénéficient donc d’un traitement fiscal plus favorable que les dividendes et intérêts issus d’actions non canadiennes.
La moitié des gains en capital nets d’un investisseur sont habituellement imposés à son taux marginal. Par conséquent, les investisseurs auront probablement avantage à placer les fonds et les FNB détenant des obligations ou des actions internationales versant des dividendes dans un compte avantageux sur le plan fiscal, et les fonds et FNB détenant des actions canadiennes versant des dividendes dans un compte imposable.
Lorsqu’ils doivent choisir entre des comptes imposables et des comptes fiscalement avantageux, les investisseurs doivent se rappeler que les FNB et les fonds indiciels gérés de façon passive peuvent produire des gains en capital moins élevés que des fonds gérés de façon active détenant des actifs sous-jacents semblables.
Au moment de choisir un compte, il est important de savoir que les rendements après impôts peuvent varier selon les différents types de comptes fiscalement avantageux. Par exemple, une déduction fiscale est accordée pour les cotisations à un REER, mais pas pour les cotisations à un CELI. D’autre part, pour le REER comme pour le CELI, l’investisseur ne paie d’impôts ni sur les revenus de placements ni sur la croissance du capital tant que les fonds restent dans le compte. Cependant, les sommes retirées d’un REER, y compris celles découlant de gains en capital, sont entièrement imposables au taux marginal de l’investisseur, contrairement aux sommes retirées d’un CELI.
D’autres facteurs peuvent influer sur la décision relative au mode de détention de l’actif, notamment la durée prévue d’un placement et le taux d’imposition de l’investisseur au moment du retrait.