Skip to Content

Modalités d’utilisation du site Web

 

Veuillez lire attentivement les modalités d’utilisation suivantes (les « Modalités d’utilisation ») avant d’utiliser ce site Web (le « Site »). En utilisant ce Site, vous acceptez de respecter ces Modalités d’utilisation et d’être lié à celles-ci. Si vous n’acceptez pas ces Modalités d’utilisation, veuillez ne pas utiliser ce Site.

Ce Site appartient à et est exploité par The Vanguard Group, Inc. et par toutes ses filiales et ses sociétés affiliées, y compris par Placements Vanguard Canada Inc. (collectivement, « Vanguard »).

Placements Vanguard Canada Inc. est inscrite à titre de courtier sur le marché dispensé dans toutes les provinces du Canada, à titre de gestionnaire de fonds d’investissement en Ontario, au Québec et à Terre-Neuve-et-Labrador, à titre de gestionnaire de portefeuille en Ontario et au Québec et à titre de gestionnaire en opérations sur marchandises en Ontario. D’autres entités de Vanguard peuvent également être inscrites ou exemptées en vertu des lois sur les valeurs mobilières applicables de l’Ontario et des lois sur les valeurs mobilières des autres provinces du Canada. Si l’une de nos sociétés affiliées est domiciliée à l’extérieur du Canada, il pourrait être difficile de faire valoir des droits légaux contre notre société affiliée, car la totalité ou la quasi-totalité des actifs de notre société affiliée pourraient être situés à l’extérieur du Canada.

Permis d’utilisateur. Vanguard vous accorde une licence limitée, révocable, non exclusive et non transférable visant l’utilisation, la visualisation, le stockage, la mise en signet, le téléchargement, l’affichage, la diffusion en continu et l’impression des pages et de tout contenu (collectivement, le « Contenu ») de ce Site uniquement pour votre usage personnel et non commercial ou à une fin autorisée expressément par écrit par Vanguard. Vanguard se réserve tous les droits non expressément accordés dans les présentes Modalités d’utilisation.

Contenu de tiers. Le Site peut fournir du contenu de tiers (le « Contenu de tiers ») qui, selon Vanguard, provient de sources fiables. Vanguard ne garantit toutefois pas l’exactitude, l’actualité, l’exhaustivité ou la convenance de l’utilisation de ce Contenu de tiers et n’en est pas responsable. En outre, Vanguard n’est pas responsable du contenu, des publicités, des produits ou des autres renseignements provenant d’un site Web appartenant à ou exploité par un tiers qui est lié à ce Site par un hyperlien, pas plus qu’elle ne prépare, modifie ou endosse ce contenu, ces publicités, ces produits ou ces autres renseignements.

Actualité du Contenu. Le Contenu de ce Site est présenté uniquement en date de sa publication ou à la date indiquée et peut être remplacé au gré des événements ultérieurs sur les marchés ou pour d’autres raisons. Il vous incombe de définir les paramètres de la mémoire cache de votre navigateur pour vous assurer de recevoir les données les plus récentes.

Aucun conseil de placement. Le Contenu élaboré par Vanguard ou des tiers qui figure sur ce Site ne doit pas être considéré par vous ou par d’autres personnes comme constituant des conseils juridiques, fiscaux, de placement ou autres. Ce Site est fourni uniquement aux fins d’information. Aucun élément du Site ni élément de Contenu ne constitue une sollicitation ou une recommandation par Vanguard ou un tiers relativement à l’achat ou à la vente de titres ou d’autres instruments financiers. Ce Site n’est pas et ne doit en aucun cas être considéré comme une notice d’offre, un prospectus, une publicité ou une offre publique portant sur des titres. Aucune commission des valeurs mobilières ni aucun organisme de réglementation semblable n’a examiné le présent Site et toute déclaration contraire constitue une infraction.

Vous serez entièrement responsable d’évaluer les mérites, les risques et tout autre élément associé à votre utilisation de ce Contenu lors de la consultation du Site ou avant de prendre une mesure en lien avec votre compte ou autrement. Rien ne garantit que les objectifs de placement se concrétiseront ou que les stratégies de placement porteront leurs fruits, et la valeur des placements peut fluctuer fréquemment.

Lorsque vous examinez les données passées sur le rendement, le cas échéant, qui figurent sur ce Site, vous devriez garder à l’esprit que les rendements antérieurs ne sont pas garants des résultats futurs et que rien ne garantit qu’une stratégie de placement produira des résultats comparables.

Avis. Les produits et services qui vous sont fournis par l’intermédiaire de ce Site peuvent nécessiter une transmission électronique, y compris au moyen d’une adresse de courriel que vous nous fournissez, de renseignements que vous pourriez considérer comme constituant des renseignements financiers personnels ou des documents de promotion et de marketing, et vous consentez à une telle transmission.

Confidentialité. La politique de confidentialité de Vanguard définit son utilisation de vos données à partir du Site, de même que la collecte de ces données. Vous devriez passer en revue la politique de confidentialité avant d’utiliser le Site.

Propriété intellectuelle. Le Contenu de ce Site est détenu ou utilisé sous licence par Vanguard et ses fournisseurs tiers d’information et est protégé par les droits d’auteur, les marques de commerce, les marques de service et/ou les autres droits de propriété intellectuelle applicables. Ce Contenu est réservé à votre usage personnel et non commercial uniquement.

Conformément à l’article 512(c)(2) de la Copyright Revision Act, édictée en vertu de la Digital Millennium Copyright Act, Vanguard désigne un mandataire, selon les indications données ci-dessous, pour recevoir les avis de violation présumée du droit d’auteur envoyés par la poste : Pamela Crocker, Senior Counsel, The Vanguard Group, Inc., P.O. Box 2600, V-216, Valley Forge, PA 19482-2600. Vous pouvez également communiquer avec le mandataire des droits d’auteur désigné par courriel à l’adresse intellectualproperty@vanguard.com.

Conformité aux lois et utilisation internationale. Vous acceptez de vous conformer à l’ensemble des lois, règles, codes et règlements du pays, de la province ou du territoire où vous résidez et du pays, de la province ou du territoire à partir duquel vous accédez au Site. Ce Site n’est pas considéré comme une sollicitation ou une offre d’un produit ou d’un service de placement à quiconque dans tout territoire où une telle sollicitation ou offre serait illégale.

Autres conventions. Si vous êtes actuellement un client de Vanguard, les présentes Modalités d’utilisation complètent toute autre convention que vous pourriez avoir conclue avec Vanguard, et y sont intégrées par renvoi. En cas de conflit entre les présentes Modalités d’utilisation et toute autre convention que vous avez conclue avec Vanguard (les « autres conventions »), ces autres conventions prévaudront.

Modifications. Vanguard peut, à l’occasion, modifier, faire des ajouts à ou retirer des parties de ces Modalités d’utilisation, et de telles modifications entreront en vigueur dès leur publication. Vous acceptez de passer en revue ces Modalités d’utilisation périodiquement pour voir si des modifications y ont été apportées.

Résiliation et suspension. Vanguard se réserve le droit, à sa seule discrétion, de suspendre ou de résilier temporairement ou définitivement votre accès à et votre utilisation de ce Site ou toute fonction connexe, à tout moment et pour n’importe quelle raison, sans préavis ni obligation. Les droits qui vous sont accordés par les présentes seront immédiatement révoqués si vous violez toute Modalité d’utilisation. Vanguard n’assume aucune responsabilité, ni envers vous ni envers un tiers quelconque, en cas de suspension ou de résiliation de votre accès au Site ou de son utilisation.

 

Exclusions de garantie.

Vous devriez consulter un professionnel compétent pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.

VOUS COMPRENEZ ET CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION DE CE SITE ET DE SON CONTENU VOUS EST FOURNIE « TELLE QUELLE » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ ». DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, VANGUARD ET SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS ET EMPLOYÉS (LES « PARTIES DE VANGUARD ») DE MÊME QUE SES MANDATAIRES, CONCÉDANTS DE LICENCE ET TOUT TIERS FOURNISSEUR DE CONTENU (LES « TIERCES PARTIES ») REJETTENT EXPRESSÉMENT TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER : TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, TOUTE GARANTIE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ, D’ACTUALITÉ, D’ADÉQUATION, DE QUALITÉ, D’EXACTITUDE, D’EXHAUSTIVITÉ, DE FIABILITÉ, DE RENDEMENT OU DE DISPONIBILITÉ CONTINUE PAR RAPPORT AUX ÉLÉMENTS SUIVANTS : I) LE SITE; II) LE CONTENU, LES PRODUITS OU LES SERVICES DISPONIBLES SUR LE SITE OU PAR SON ENTREMISE; III) L’UTILISATION DU SITE, DU CONTENU, DES PRODUITS OU DES SERVICES; ET IV) LES RÉSULTATS DE L’UTILISATION DU SITE, DU CONTENU, DES PRODUITS OU DES SERVICES.

EN OUTRE, LES PARTIES DE VANGUARD ET SES TIERCES PARTIES DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE CONCERNANT TOUT RETARD OU ERREUR DANS LA TRANSMISSION OU LA LIVRAISON DE TOUT CONTENU, PRODUIT OU SERVICE OFFERT PAR L’ENTREMISE DE CE SITE.

SAUF EXCEPTION PRÉVUE PAR LA LOI, NI LES PARTIES DE VANGUARD NI SES TIERCES PARTIES NE SONT TENUES DE TENIR À JOUR LE CONTENU, LES PRODUITS OU LES SERVICES OFFERTS PAR L’ENTREMISE DE CE SITE OU D’EFFECTUER DES CORRECTIFS OU DES MISES À JOUR, OU DE PRÉSENTER DE NOUVELLES VERSIONS.

DANS LA MESURE OÙ CERTAINS TERRITOIRES NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU CONDITIONS, CERTAINES DES EXCLUSIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE SITUATION. LA PRÉSENTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS LÉGAUX PARTICULIERS, ET VOUS POUVEZ AVOIR D’AUTRES DROITS QUI PEUVENT VARIER SELON LE TERRITOIRE.

 

Limitation de responsabilité.

VOUS ACCÉDEZ À CE SITE ET UTILISEZ LE CONTENU MIS À VOTRE DISPOSITION PAR L’ENTREMISE DE CE SITE À VOS PROPRES RISQUES. VOUS ACCEPTEZ LA PLEINE RESPONSABILITÉ DE TOUT DOMMAGE CAUSÉ À VOTRE ORDINATEUR OU AUTRE ÉQUIPEMENT, ET DE TOUTE PERTE DE DONNÉES POUVANT DÉCOULER D’UN TEL ACCÈS OU D’UNE TELLE UTILISATION.

LES PARTIES DE VANGUARD ET SES TIERCES PARTIES NE SAURAIENT ÊTRE TENUES RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU EXEMPLAIRES, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES PERTES DE PROFITS, DE REVENUS, DE CLIENTS, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU D’AUTRES PERTES INCORPORELLES, OU DES DOMMAGES CAUSÉS PAR UN VOL, UN ACCÈS NON AUTORISÉ, UNE PANNE DE SYSTÈME OU UNE PANNE DES LIGNES DE COMMUNICATION, OU LE COÛT D’ACHAT DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION EN RAISON DE L’UTILISATION DU SITE OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE SITE, LES DOCUMENTS OU TOUT PRODUIT OU SERVICE Y ÉTANT FOURNIS, OU DE TOUT AUTRE PROBLÈME LIÉ À CE SITE, MÊME SI VANGUARD A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. PUISQUE CERTAINS TERRITOIRES NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. DANS LA MESURE OÙ UN TERRITOIRE NE PERMET PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ÉNONCÉE AUX PRÉSENTES, LA RESPONSABILITÉ DE VANGUARD ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, FILIALES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES, CONCÉDANTS DE LICENCE ET TOUT TIERS FOURNISSEUR DE RENSEIGNEMENTS SE LIMITE À LA PORTÉE DE LA LOI EN VIGUEUR DANS CES TERRITOIRES.

Indemnisation. Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité les parties de Vanguard et ses tierces parties relativement aux réclamations, demandes, obligations, dommages, pertes ou dépenses, y compris les honoraires et les frais d’avocats, découlant de votre utilisation inappropriée de ce Site ou de votre accès inapproprié à ce Site, ou à toute violation de votre part de ces Modalités d’utilisation.

Intégralité et divisibilité. Si une disposition des présentes Modalités d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inexécutable, cette disposition sera réputée divisible de ces Modalités d’utilisation et n’affectera pas la validité et la force exécutoire des dispositions restantes. Les présentes Modalités d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et Vanguard relativement à l’objet des présentes.

Loi et territoires applicables. À moins d’indication contraire dans d’autres conventions, les présentes Modalités d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de l’Ontario, sans égard à aucun principe de conflit de droit. Toutefois, en ce qui concerne les consommateurs résidant dans la province de Québec, les présentes Modalités d’utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales applicables au Québec.

Langue. Les parties ont expressément demandé et exigé que ces Modalités d’utilisation et tous les autres documents connexes soient rédigés dans la langue anglaise. Les présentes Modalités d’utilisation peuvent être traduites dans d’autres langues. En cas de divergence ou d’ambiguïté quelconque en ce qui concerne la signification de tout mot ou de toute expression dans la version traduite, le texte anglais prévaudra.

Dans toute la mesure permise par les lois applicables, vous convenez expressément et irrévocablement que l’exclusivité de compétence et de lieu relativement à toute réclamation ou tout différend auprès de ou avec nous, nos employés, nos sous-traitants, nos dirigeants, nos administrateurs et nos fournisseurs de contenu ou relativement, de quelque façon que ce soit, à votre utilisation de ce Site relève de la compétence des tribunaux provinciaux situés à Toronto, en Ontario. En outre, vous acceptez irrévocablement de et consentez expressément et irrévocablement à vous soumettre à la compétence de ces tribunaux à l’égard de toute action intentée en vertu des présentes Modalités d’utilisation. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS ET VOUS, PAR LES PRÉSENTES, RENONÇONS AU DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY RELATIVEMENT À TOUTE ACTION DÉCOULANT DU SITE, DES SERVICES OU DE CES MODALITÉS D’UTILISATION, OU EN LIEN AVEC CEUX-CI. LES MODALITÉS DU PRÉSENT ALINÉA NE S’APPLIQUENT PAS AUX CONSOMMATEURS QUI RÉSIDENT DANS LA PROVINCE DE QUÉBEC.

Les fonds de placement peuvent donner lieu à des commissions de courtage, à des frais de gestion ou à d’autres frais. Les objectifs de placement, les risques, les frais et les commissions, ainsi que d’autres informations importantes figurent au prospectus; veuillez le lire avant d’investir. Les fonds de placement ne sont pas garantis, leur valeur change fréquemment, et leur rendement passé peut ne pas se reproduire à l’avenir. Les fonds Vanguard sont gérés par Placements Vanguard Canada Inc. et sont offerts au Canada par l’intermédiaire de courtiers inscrits.

Ce document est fourni à des fins informatives seulement. On ne devrait pas se fier aux renseignements contenus dans ce document, ceux-ci ne constituant pas des conseils de placement, fiscaux ou basés sur des recherches. Ce document ne constitue d’aucune façon une recommandation, explicite ou implicite, une offre ou une sollicitation d’achat ou de vente de titres ou en vue d’adopter une stratégie de placement ou de portefeuille précise. Les opinions et perspectives exprimées dans ce document ne prennent pas en considération les objectifs de placement, les besoins, les restrictions, ni les circonstances propres à un investisseur particulier. Par conséquent, elles ne devraient pas servir de base à toute recommandation de placement précise. Il est fortement recommandé aux investisseurs de consulter un conseiller financier ou fiscal pour obtenir de l’information qui s’applique à leur situation particulière.

Tous les fonds de placement, y compris ceux qui tentent de reproduire le rendement d’un indice, sont assujettis à des risques, dont la possibilité de perdre le capital investi. La diversification ne garantit pas un profit et ne protège pas contre les pertes en cas de repli du marché. Même si les FNB Vanguard sont conçus pour être aussi diversifiés que les indices qu’ils tentent de reproduire et qu’ils peuvent procurer une diversification supérieure à celle qu’un investisseur individuel peut obtenir à lui seul, un FNB donné n’est pas nécessairement un placement diversifié.

À moins d’indications contraires, toutes les valeurs monétaires sont exprimées en dollars canadiens.